Règlement Légal

• Utilisation des véhicules entreprises interdite à des fins personnelles
• Scène de recrutement obligatoire en jeu
• Réembauche d'une personne "wipe" interdite
• Respect de la grille tarifaire du patron et ne pas fixer votre propre prix
• Comportement irréprochable des entreprises officielles
• Achat de produits pour usage personnel interdit
• Paies Hebdomadaires
• Les paies s'effectuent toutes les semaines.
• Primes limitées
• Prime raisonnable pour les salariés . Pas de prime pour les PDG/Co-PDG.
• Il est interdit de dépasser les paies ou de voler de l'argent dans le coffre.
• PDG/Gérants sont dans l'obligation d'être sur le discord pôle légal
• Informer le staff pour quitter son poste de patron
• 1 patron et 1 co-patron par entreprise
• Changement de patron possible sous validation par le staff
• Tenir à jour les transactions par écrit sur le discord via votre ticket perm
• Votre entreprise doit être actif et ne pas servir uniquement de temps en temps.

• Une fois les points de drogues (récolte ou traitement), vous ne devez pas camper les points de drogue, passez toutes les heures pour observer.
• Cependant, s'il y a du mouvement, il est possible de rester quelques minutes pour enquêter.
• Pour perquisitionner un point de drogues ou bien un laboratoire, il est nécessaire d'avoir un dossier pour obtenir un mandat de perquisition.
• Interdit de prendre des photos à partir de positions élevées

• Les mises en détention (en cellule) ne doivent pas durer trop longtemps, environ 20 minutes. Les peines peuvent être au maximum 1 heure selon la gravité des gestes commis.

Dans certaines circonstances, les peines peuvent excéder 1 heure, sous accord du Command Staff et du juge.

• Les peines de prison peuvent être convertis en TIG (Travail d'intérêt général)
• Lors de l'application des peines, veuillez faire preuve de FairPlay.
• Si l'agent a abusé de son pouvoir (bavures, peine de prison excédant le temps maximal), le joueur peut porter plainte contre l'agent et demander sa libération immédiate.
• Lorsqu'un agent met une amende à un autre joueur et que celui-ci n'a pas les moyens de la payer, les 4 options suivantes s'offrent à lui :
• Convertir son amende en peine d'emprisonnement (5 000$ = 3 heures d'emprisonnement)
• Application des TIG (Travail d'intérêt général)
• Paiement de l'amende via une autre personne
• Avoir un délai de 48h pour payer l'amende et se faire mettre un bracelet électronique pour éviter toute fuite
• Il est possible de faire un dossier contre une personne pour qu'elle soit condamnée à fédéral à vie, le dossier doit être transmis via un ticket pour obtenir la validation du staff.
• Possibilité de proposer une remise de peine ou de l'argent dans la limite du raisonnable en contre-partie d'une info précieuse SOUS ACCORD C/S .

• En tant qu'agent, vous vous devez d'avoir un comportement exemplaire (aucun troll toléré)
• Tout policier qui commet des actes illégaux s'expose à une peine de prison à perpétuité
• Lorsqu'un citoyen vous demande votre nom et matricule, vous êtes dans l'obligation de les lui donner.
• Il est interdit à tout les membres du L.S.P.D de s'engager dans des activités illégales, d'être corrompu ou de divulguer des informations obtenues dans l'exercice de ses fonctions. Le RP ripoux est autorisé seulement sous dossier validé par les staffs.
• Les herses sont autorisés , aucun abus ne sera toléré !
• Il est interdit de faire passer son personnage du légal au illégal ou inversement sans accord staff ( dossier hyper solide )

Voiture

• Interdiction de PIT sauf sous accord du Command Staff
• Lors d'une course poursuite, si vous subissez un accident, veuillez jouer votre PAIN et abandonner la poursuite
• Lors d'une course poursuite, 2 véhicules sont autorisés et un autre véhicule en anticipation si nécessaire.

Sirènes

• Les sirènes doivent seulement être utilisée pour les urgences.
• Les sirènes peuvent être considérée comme une sommation

ASD

• Il peut être déployé durant 15 minutes et doit atterrir environ 5 minutes pour faire le plein d'essence.
• Sortie seulement lors des prises d'otages, braquages de banque, opérations de secours ou sous accord des superviseurs.
• Les tirs depuis l'intérieur de l'ASD sont interdits.
• En cas de poursuite d'un autre appareil aérien la limite de vol ne s'applique plus.

• Les armes lourdes peuvent être utilisées sous l'accord du Command Staff seulement.
• Pour sortir une arme lourde, il faut impérativement être prêt d'une voiture ou l'avoir visible sur soi.
• Selon les agents en service , les armes lourdes peuvent être sortis en cas de :
1. 1 à 5 agents = 1 arme lourde
2. 6 à 8 agents = 2 armes lourdes
3. 9 à 11 agents = 3 armes lourdes
4. 12 à 14 agents = 4 armes lourdes
5. + de 15 agents = 5 armes lourdes
• Lors d'une opération avec déploiement d'une unité SWAT ajout de trois armes lourdes au choix + fusil à pompe .
• Il est interdit d'avoir une arme lourde en Mary .

• Uniquement possible au poste, après la lecture des droits Miranda.
• La fouille permet de tout voir ce que la personne possède sur soi. (Veuillez prendre le temps de fouiller la personne et de ne pas dire tout de suite ce qu'elle possède)
• Il faut seulement prendre les objets illégaux que le joueur possède, veuillez lui indiquer de déposer ses effets personnels dans les casiers prévus à cet effet.

• La police n'a aucune juridiction sur l'île. Il est donc strictement interdit de patrouiller là-bas ou d'envisager quoi que ce soit sans l'accord de l'île ou un dossier bien solide pour une descente quelconque (qui doit être valider par un staff ou le capitaine du LSPD )..

• Il est interdit d'utiliser la radio dans l'eau
• Il est interdit d'utiliser la radio lorsque vos mains sont entravées
• Il est interdit d'utiliser la radio lorsque l'on se fait braquer, sauf indications des ravisseurs
• Il est interdit d'effectuer un appel de renfort lorsque vous levez les mains
• Il est interdit d'effectuer un appel de renfort lorsque vos mains sont entravées

• Le trafic de matériel médical est strictement interdit.
• Les EMS illégaux sont interdits sur le serveur ( sauf dossier ) sous peine de sanction.
• Interdiction d'avoir des armes ( tel qu'elles soient) en service. Sauf unité d'intervention

• Les EMS sont soumis au serment d'Hippocrate, ce qui les oblige à soigner tout le monde peu importe ses origines ou ses comportements.
• Les EMS doivent tenir à jour les dossiers des patients selon leurs différentes blessures
• Les EMS doivent attendre la fin d'une fusillade avant d'intervenir.
• La tenue de service et les véhicules sérigraphiés sont obligatoires.
• Les EMS sont soumis au secret professionnel et se doivent de garder confidentiel les informations de leurs patients. Cependant, sous accord du juge, les EMS peuvent être dans l'obligation de soumettre des dossiers au LSPD.
• Les scènes doivent durer un minimum de temps selon la blessure de la personne.
• Il est essentiel d'utiliser au maximum les différents objets présents au sein de l'hôpital pour créer des scènes innovantes.
• Il est recommandé de privilégier les scènes au sein de l'hôpital.

• Les EMS peuvent faire une demande de mort RP pour un joueur qui est trop souvent à l'hôpital pour des blessures graves.

Il est nécessaire de créer un ticket et demander la validation du staff en indiquant les raisons de la demande de mort RP.

• Les joueurs doivent IMPÉRATIVEMENT RESPECTER les consignes des EMS (par exemple une interdiction de conduire durant un certain temps) sous peine de sanctions.
• Les ATA (Arrêt Total d'Activités) peuvent être cumulé et réévalué en fonction des récidives et en cas de repassage à l'hôpital dans les 6 heures suivants l'ATA prescrits.
• Non-respect = sanctions appliquées.

• Il est interdit de soigner et réanimer sans être en service.
• Il est interdit d'utiliser des armes durant son service. Sauf unité d'intervention
• Il est interdit d'utiliser l'Unité-X pour échapper à une scène.

• Être majeur in Game (21 ans) et IRL (17 ans)
• Cohérence avec votre background
• Déposer un dossier complet pour ouvrir ou reprendre une entreprise

• Les mécaniciens doivent privilégier l'utilisation des véhicules de service pour toutes interventions (dépanneuses, pick-up)
• Il est interdit d'utiliser les avantages de son métier pour son usage personnel comme le crochetage de véhicule
• Les prix sont fixés et ne peuvent être modifiés sans l'accord du patron

• Il est strictement interdit pour tous les employés de l'agence immobilière de faire partie de l'illégal ainsi que de vendre des informations (propriété d'un groupe, emplacement de garage ou de stockage)
• Il est nécessaire de placer les entrées de toutes habitations (hangars, garage, appartement) à un point cohérent. Tous les points incohérents seront supprimés sans aucun remboursement

• Les LTD peuvent vendre une grande diversité d'objets, mais ne doivent en aucun cas vendre des objets réservés à des entreprises spécifiques comme le mécano
• Les employés se doivent de jouer leur FEAR si leur LTD se fait braquer.

1. Si le patron s’absente pendant 1/2 semaines sans prévenir le staff, l’entreprise en question sera saisie par le staff
2. Ils doivent assurer la pérennisation de son entreprise tant qu'elle leur appartient .
3. Ils doivent veiller qu'un service minimum soit assuré le plus souvent possible en ville.
4. Avoir minimum 17 ans IRL (en dessous est à voir avec la maturité).
5. Le coffre de l’entreprise peut contenir n'importe quel objet , cependant des répercutions RP pourront être amenées
6. Une présence minimum par semaine est obligatoire.
7. Respecter les conditions imposées.
8. Les payes sont obligatoirement le dimanche (sauf s’ils ont prévenus)
9. Tout retrait non justifié c’est Blackliste + Wipe si trop gros abus.
10. Avoir une équipe et recruter constamment sauf si pas besoin.
11. Être organisé.
12. Avoir un comportement acceptable / mature et respectueux.
13. Pour démissionner ou vendre son entreprise, les patrons doivent d'abord informer le STAFF légal et par la suite contacter le gouvernement.

Les entreprises peuvent être amenées à fermer pour une durée temporaire ou bien permanente. La fermeture peut être entraîné par les situations suivantes ;

• Le patron a des problèmes avec la justice (enquête criminelle, amendes impayées …)
• Une décision gouvernementale qui peut être choisi suite à une enquête fiscale
• Une inactivité prolongée de l'entreprise
• Suite à un rachat
• Si le patron n'a plus les moyens de payer ses employés (ou les payes en retard)
• Si de l'argent a été voler ou toute autres conditions qui est dans le règlement n'est pas appliquer correctement.
Une décision prise par le staff avec justification

• Toutes les dépenses des entreprises doivent être justifiées.
• Proposer un RP original
• Pour une reprise ou création d’entreprises, il est impératif de créer un ticket et fournir un dossier.
• Les entreprises de production sont autorisées à produire uniquement pour bien faire et non juste pour farm et avoir beaucoup d'argent rapidement cela nuirais a l'économie et seras sanctionner directement.
• Votre entreprise doit être actif et ne pas servir uniquement à l'intérêt de votre groupe

• Tout manquement entraîne une sanction
• Lorsque le patron d'une entreprise enfreint le règlement, il sera sanctionné (en fonction des circonstances) par les membres du staff et pourra avoir un simple avertissement ou bien se faire retirer son entreprise.
• Lorsqu'un employé d'une entreprise enfreint le règlement, il sera sanctionné (en fonction des circonstances) par les membres du staff et pourra également recevoir des sanctions en jeu.
• Lorsque l'entreprise enfreint le règlement, elle recevra un avertissement et, au bout de 3 avertissements, l'entreprise sera reprise par le staff et pourra être par la suite redistribuée.

• Il est interdit de vendre des véhicules d’entreprises.
• Il est interdit de se servir de l’argent dans le coffre de l’entreprise pour son usage personnel.
• Il est interdit d’effectuer des services gratuits à l’égard d’une société ou connaissance.
• Il est interdit de créer une entreprise dans l'unique but de pouvoir utiliser un circuit à caractère personnel est interdit (Exemple : Créer une entreprise de nourriture juste pour ne pas payer sa nourriture).
• Il est interdit de produire un quelconque produit/utiliser votre métier dans le but de l’utiliser seulement pour votre groupe

• Les jobs intérim sont des jobs de farm mais le farm abusif peut être sanctionné , n'oubliez pas de développer votre RP .
• Les véhicules liés à ces jobs sont interdits à l'utilisation personnelle , ce sont des véhicules de fonction .
• Tout les citoyens ont accès aux jobs farm , toutefois votre RP légal/illégal est à prioriser .